Documents administratifs

Que vous partez en raid organisé, ou entres amis, il est indispensable de bien vérifier de disposer des papiers administratifs nécessaires pour votre périple.

Hormis le passeport rarement oublié, les papiers du véhicule, entre autres, sont aussi à vérifier.
Souvent négligés, ils peuvent pourtant réduire à néant votre voyage lors du passage aux douanes du pays visité. Bien que les autorités locales fassent souvent preuve de tolérances pour favoriser le tourisme, les papiers du véhicule sont un point très important car toujours vérifiés pour rentrer en Nord-Afrique. Ceci afin de bloquer le commerce sauvage de véhicules d'occasions. En effet, il est interdit de quitter le Maroc, ou la Tunisie, sans sa voiture, sous peine de frais de taxes très important. Au mieux, à votre prochain retour dans le pays.

Récapitulatif des documents à emporter:
  •  Passeport.
  •  Carte grise du véhicule (+ procuration si nécessaire).
  •  Carte verte d'assurance du véhicule.
  •  Permis de conduire national & international (facultatif).
  •  Admission temporaire de la voiture au Maroc et Tunisie (document fourni au passage des douanes).
  •  Assitance rapatriement (voir Prép'Conseils/médical).
  •  Carte VITAL, et CEAM si besoin (voir Prép'Conseils/médical).

Si vous êtes Français, peu de pays proches de la France demandent un Visa pour un voyage de moins de 3mois mais vérifiez malgré tout ce point.

En effet, hors Europe, chaque pays est libre d'imposer ses propres règles d'entrée sur leur territoire. Le Visa peut être obtenu à l'arrivée dans certains cas, ou nécessaire avant le voyage, voir même, pour la Libye par exemple, être lié à une traduction du passeport. Il est donc nécessaire de vérifier les modalités d'entrée de chaque pays visité, même pour un simple passage.

Tampon d'entrée Maroc et numéro.	Visa Indonésie fait à l'arrivée.	Visa Libye fait avant le voyage.	Traduction passeport pour Libye.

Si le Visa n'est pas nécessaire, s'assurer que la date de fin de validité du passeport couvre une période déterminée par les autorités locales:
  •  Maroc: 6 mois après la date de sortie / pas de visa si voyage de moins de 90jrs.
  •  Tunisie: 6 mois après la date de sortie / pas de visa si voyage de moins de 90jrs.
  •  Turquie: 3 mois après la date de sortie / pas de visa voyage de moins de 90jrs (carte d'identité valable).

Attention, les tensions géopolitiques étant importantes dans ces pays, il n'est pas exclu que des modifications soient effectuées.

Ce logo en couverture indique que votre passeport est biométrique.

Il dispose d'une puce électronique dans laquelle est enregistrés:   •  le nom de famille et les prénoms;   •  la date et le lieu de naissance;   •  le sexe;   •  la couleur des yeux;   •  la taille;   •  la nationalité;   •  le domicile ou la résidence;   •  la date de délivrance et la date d'expiration du document;   •  le numéro du passeport;   •  la photographie numérisée du visage;   •  deux empreintes du propriétaire.

La carte grise doit être obligatoirement présenter à l'entrée de la plupart des pays d'accueil.
Si la voiture n'est pas à votre nom, une procuration doit être faite par le propriétaire vous autorisant à rentrer avec ce qui n'exclut pas l'obligation de posséder la carte grise avec vous.

A	Numéro d'Immatriculation.
B	Date de la première mise en circulation du véhicule.
C.1	Nom, Prénom du Titulaire de la Carte Grise.
C.4a	Mention précisant si le Titulaire est le propriétaire du véhicule.
C.4.1	Champ réservé au(x) Co-Titulaire(s) dans le cas d'une Multi-Propriété du véhicule.
C.3	Adresse du Titulaire dans l'État membre du Titutlaire au moment de l'Immatriculation.
D.1	Marque du véhicule.
D.2	Type du véhicule.
D.2.1	Code d'identification national du Type (En réception CE).
D.3	Modèle du véhicule (Dénomination commerciale).
F.1	Masse en charge maximale techniquement admissible en Kg (sauf motocycles).
F.2	Masse en charge maximale admissible du véhicule en service en Kg.
F.3	Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service en Kg.
G	Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage.
G.1	Poids à vide national en Kg.
J	Catégorie du véhicule CE.
J.1	Genre National.
J.2	Carrosserie CE.
J.3	Carrosserie : Désignation Nationale.
K	Numéro de réception par type (si disponible).
P.1	Cylindrée en cm3.
P.2	Puissance nette maximale en Kw (1 cheval DIN = 0,736 Kw).
P.3	Type de carburant (source d'énergie).
P.6	Puissance administrative nationale (Chevaux Fiscaux).
Q	Rapport puissance/masse (Motocycles)
S.1	Nombre de places assises y compris le conducteur.
S.2	Nombre de places debout (Le cas échéant).
U.1	Niveau sonore à l'arrêt en dBa.
U.2	Vitesse du moteur (en min-1).
V.7	Émission CO2 en Gr/km.
V.9	Classe environnementale.
X.1	Date pour la visite du Contrôle Technique.
Y.1	Montant de la Taxe Régionale calculée en fonction du nombre de Chevaux Fiscaux et en fonction du Prix du Cheval Fiscal dans votre Région.
Y.2	Montant de la Taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports.
Y.3	Montant de la Taxe CO2 ou Ecotaxe.
Y.4	Montant de la Taxe de Gestion Administrative.
Y.5	Montant de la redevance pour l'acheminement du Certificat d'Immatriculation.
Y.6	Montant Total des Taxes et de la redevance (Prix de la Carte Grise).

Si vous avez assuré votre voiture, vous êtes en possession d’une carte verte. Celle-ci sert de document international et permet au conducteur de circuler à l’étranger avec son véhicule.

Ce certificat international atteste que vous êtes couvert en cas d’accident dans les 27 pays européens membres de l'Union Européenne et les pays appartenant à l’Espace économique européen (pays de l'UE plus l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège) et la Suisse.
Aucun problème pour la Grande-Bretagne malgré le Brexit, votre carte verte vous assure sur les routes anglo-saxonnes. Sur le plan international, la carte verte permet à un assuré résidant dans l’un des pays du système de se rendre dans un autre pays du système sans avoir à souscrire un contrat d’assurance à chaque passage de frontière.

Elle atteste que le conducteur, lorsqu’il se rend dans l’un de ces pays, dispose bien d’une garantie de responsabilité civile vis-à-vis des tiers.

Elle doit pouvoir être présentée en cas de contrôle.
Cependant vous devrez la produire aux autorités douanières lors du passage à la frontière si vous vous rendez dans un de ces pays :
  •  Serbie
  •  Monténégro
  •  Russie
  •  Turquie
  •  Tunisie
  •  Maroc
  •  Israël
  •  Iran
  •  Ukraine
  •  Albanie
  •  Moldavie
  •  Biélorussie
  •  Bosnie
  •  Herzégovine

La validité territoriale est indiquée sur votre carte verte (lettres d'identification par pays). Si le pays que vous allez visiter est barré, demandez à votre compagnie d'assurance un avenant à votre contrat d'assurance auto. Vous obtiendrez ainsi les garanties nécessaires pour vous couvrir durant la période de votre séjour. Avant votre départ à l'étranger, pensez aussi aux pays que vous allez traverser avant de rejoindre le pays de destination : ils peuvent être rayés de la carte verte. Si c'est le cas, demandez à votre assureur une assurance spécifique.

A	Autriche
AND	Andorre
BG	Bulgarie
CH	Suisse
CY	Chypre – sauf partie Nord
CZ	République tchèque
D	Allemagne
DK	Danemark – avec les Îles Féroé (FO) mais pas le Groenland
E	Espagne
EST	Estonie
F	France – avec départements et régions d’Outre-mer
FIN	Finlande
FL	Liechtenstein
GB	Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord
''	îles de la Manche (Guernesey et Jersey), l'ïle de Man et Gibraltar
GR	Grèce
H	Hongrie
HR	Croatie
I	Italie
IRL	Irlande
IS	Islande
L	Luxembourg
LT	Lituanie
LV	Lettonie
M	Malte
MA	Maroc
MO	Monaco
N	Norvège
NL	Pays-Bas – sauf Aruba et Antilles néerlandaises
P	Portugal
PL	Pologne
RO	Roumanie
RSM	Saint-Marin
S	Suède
SK	République Slovaque
SLO	Slovénie
SRB	Serbie – sauf le Kosovo et la Métochie
TN	Tunisie
TR	Turquie – avec la partie asiatique
V	Cité du Vatican

Note:
En France, depuis une circulaire du 11 mars 1974, la carte verte vaut également attestation nationale d’assurance (article R 211-17 du code des assurances). Elle vaut présomption d’assurance dans la mesure où elle tend à prouver que l’obligation de souscrire une assurance de responsabilité civile automobile auprès d’une compagnie d’assurance membre du BCF a été satisfaite.

Le permis national permet de conduire:   •  dans tous les États membres de l’Union européenne. et   •  dans l’Espace économique européen.

Le permis international est la traduction de votre permis de conduire, il ne donne aucun droit.
Par conséquent, il doit toujours être présenté accompagné de votre permis de conduire national.
Il est valide trois ans, ou pour la durée de validité de votre permis de conduire si elle est inférieure à trois ans.

Pour l'obtenir, vous devez vous adresser à la préfecture ou à la sous-préfecture de votre domicile et présenter:
  •  Deux photographies récentes et identiques.
  •  Permis national en cours de validité.
  •  Justificatif d'identité.
  •  Justificatif de domicile.

Il est aussi possible de le demander en ligne via le site demarches.interieur.gouv.fr.

Afin d'effectuer un raid au Maroc, ou Tunisie, avec sa propre voiture, il est nécessaire d'effectuer les démarches d'importation temporaire.
De ce fait, il est obligatoire de faire une déclaration d'admission temporaire au niveau du poste frontière d’arrivée :
  •  à bord du bateau assurant la traversée.
ou
  •  auprès du bureau douanier au port d'entrée.

Même si la déclaration a été faite sur le bateau, tout véhicule doit être présenté à l'arrivée, ainsi qu'en sortant du territoire, au service des douanes lors des formalités d'entrée et de sortie. Dans le cas contraire, vous pouvez être contraint de payer des taxes douanières très élevées et de ne pouvoir sortir du pays avant le règlement de ce contentieux.
En effet, l'importation temporaire étant d'une durée de 6mois, il est nécessaire de pouvoir justifier de la date d'entrée sur le territoire et de la sortie.

Pièces à fournir lors de l'entrée sur le territoire:
  •  Original de la carte grise du véhicule.
  •  Passeport du conducteur.
  •  Assurance couvrant l'ensemble du territoire.
  •  Procuration du propriétaire du véhicule (cas d'importation d'un véhicule appartenant à une tierce personne).
Pour les voitures en location :
  •  Contrat de location précisant l’approbation de la société locatrice à ce que le véhicule en question soit introduit sur le territoire.

Pour résumer, au Maroc (à verifier pour la Tunisie et autres pays) :
Tout véhicule importé temporairement doit sortir du territoire, et ce, quel que soit son état, sous peine de devoir payer des taxes et/ou amendes.
La durée d'importation temporaire d'un véhicule au Maroc est de six mois maximum sur l'année civile.
Vous pouvez toutefois quitter en urgence le territoire, par avion, et laisser le véhicule sur place durant cette durée sans le confier au service des douanes mais en le declarant préalablement lors de votre sortie de territoire.
Vous pouvez le déposer dans un parking ou un garage, puis vous présenter auprès de l’inspecteur des douanes de l’aéroport, au moins deux heures (prevoyez plus) avant votre départ, avec les documents suivants :
  •  Une copie de la carte grise du véhicule,
  •  Une lettre d’engagement en cas de départ urgent, voir demande d'autorisation
  •  Une copie de la déclaration d’admission temporaire (Déclaration D16 Bis ou D16 Ter, document vert délivré par le service des douanes au moment
     de l’entrée sur le territoire marocain, valable 6 mois. )
Source : Consulat général de France à Casablanca.

En cas de vol, le paiement d’un montant équivalent à des droits et taxes afférents au véhicule parfois très élevés, comme s’il s’agissait d’une mise à la consommation sur le territoire, sera exigé.
Vous pouvez vous tourner vers votre assurance, l'espoir fait vivre....

JiCéLDé, la préparation est un art, libérez votre esprit...